Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARTEL"
SOCIETE EUROCHIMIC SA

Numéro de dépôt :
1413626
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997

Présentation de la marque "ARTEL"

Déposée le 13 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROCHIMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARTEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROCHIMIC domicilié(e) USINE Z.I., Rue Edouard Bouthier, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBAS - JOB 74 AV PAUL DOUMER, 75116 PARIS - France.

La marque "ARTEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARTEL" est expirée depuis le 13 avril 1997.

SOCIETE EUROCHIMIC a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIA VALLI V. V. , METROLA , AUTO TEST , ECU VERT


SOCIETE EUROCHIMIC SA - USINE Z.I., Rue Edouard Bouthier, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE. - France


SCP LEBAS - JOB 74 AV PAUL DOUMER, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits d'entretien, aérosols, huiles de moteurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.